Acceptation

Le Groupe Arc a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. L'internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions générales et déclare expressément les accepter sans réserve. L'internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site. Les validations sont considérées par l'internaute comme ayant la valeur d'une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l'internaute reconnaît avoir été complètement informé du contenu des pages concernées lorsqu'il procède à la validation. Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.

 

Propriété intellectuelle

La société du Groupe Arc (avec le maître d'oeuvre) est le seul titulaire du droit de représentation et du droit de reproduction de la structure générale, ainsi que des logiciels, textes, images animées ou fixes, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site. Les marques de la Société du Groupe Arc et de toutes autres sociétés ainsi que les logos, présents sur le site sont des marques et signes déposés et/ou protégés. La structure générale, ainsi que les logiciels textes, images animées ou fixes, son savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la société du Groupe Arc . Les textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations reproduits sur le site, ainsi que les marques, ne peuvent être totalement ou partiellement copiés, reproduits ou cédés, car bénéficiant de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur.

 

Avertissement

Les renseignements, présentations et illustrations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Ils n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du Groupe Arc. En outre, les informations communiquées doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site, l'internaute devant s'assurer du maintien des conditions proposées. Le Groupe Arc décline ainsi toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet.

 

Prix, surfaces et stocks

Les prix et conditions financières proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les offres de programmes immobiliers sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Les surfaces, délais de livraison, prix et conditions financières indiqués sur le site ne sont que prévisionnels et seront précisés lors de la signature d'un contrat de réservation puis de manière définitive lors de la signature de l'acte de vente.

 

Informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès à la rectification et à la suppression des données qui vous concernent.

 

Pour l'exercer, adressez-vous:

Région de la Bretagne : Rennes - Siège social :1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz CS 40832 35208 Rennes cedex 2 • Tél : 02 99 86 13 86  • groupe.arc@groupearc.fr

 

Région des Pays de Loire : Nantes 5, boulevard Vincent Gâche BP 56527 - 44265 Nantes cedex 2

Tél : 02 40 35 60 35 • arc.nantes@groupearc.fr

 

Région de l'Ile-de-France : Paris 9 rue de Téhéran - 75008 Paris

Tél : 01 45 22 00 50 • arc.iledefrance@groupearc.fr

 

Editeur du site :

Groupe Arc -  Siège social

1 rue Geneviève de Gaulle Anthonioz CS40832 - 35208 RENNES CEDEX 2

 

Responsable de la publication : Stéphane GIRARD

 

Conception et réalisation du site

OSWALD ORB - 2 rue Emilien Colin - 92150 Suresnes

 

Hébergement & administrateur

FIDESIO - 18 rue Keller - 75011 PARIS

 

 

Copyright : GROUPE ARC - 2011